Encadrer le temps de présence-travail des SPV. : le ministère prend la température…
L’abus du statut de SPV est dangereux pour la santé de la Sécurité Civile Française ! À la suite d’une prescription de la Commission Européenne liée à l’arrêt MATZAK, les […]
Résultat Partiel des Elections CATSIS 2020
Préavis de grève du mardi 17 novembre 2020 de 0 h à 24 h
courrier adressé à M. Le Ministre G. DARMANIN pour le consulter cliquez ici
Proposition d’amendement à l’article 17 de la loi n°90-1067 du 28 novembre 1990 relative à la fonction publique territoriale et portant modification de certains articles du code des communes.
Pour accéder à la proposition d’amendement cliquez ici
Injustice sociale quant à la non-suppression de la part salariale de la sur-cotisation de l’indemnité de feu.
Pour prendre connaissance de l’intégralité du courrier adressé à M. Le Président cliquez ici Pour prendre connaissance de l’intégralité du courrier adressé aux Sénateurs cliquez ici Pour prendre […]