Retrouver ci-joint, pour votre information, la circulaire, adressée aux directeurs départementaux, relative à l’organisation des prochaines CAP compétentes à l’égard des officiers SPP de catégories A et B prévues le 6 juillet prochain.
Pour télécharger la circulaire, cliquez ici.
Pour télécharger la fiche n°1 : rappel des actes devant être soumis à l’avis préalable de la CAP, cliquez ici.
Pour télécharger la fiche n°2 : procédure et formalisme applicables aux avancements des officiers de SPP, cliquez ici.
