Ordre du jour du bureau de la CNSIS du 16 juin 2016

Sapeurs pompiers rubrique divers

 

La réunion plénière de la conférence nationale des services d’incendie et de secours se tiendra le jeudi 16 juin 2016 (cliquez ici pour télécharger l’ordre du jour)

 

Ordre du jour :

 I. Approbation du compte-rendu de la CNSIS du du 27 avril 2016

(cliquez ici pour le télécharger)

 

 

 II. Validation du compte-rendu de la séance plénière du 10 mars 2016

(cliquez ici pour le télécharger)

 

 

 III. Avis

  1. Réforme du cadre d’emplois des médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels : 

    (cliquez ici pour le télécharger)

– Projet de décret portant statut particulier du cadre d’emplois des médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels ; (cliquez ici pour le télécharger)

– Projet de décret portant échelonnement indiciaire applicable aux médecins et pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels ; (cliquez ici pour le télécharger)

– Projet de décret fixant les modalités d’organisation du concours sur titres avec épreuve pour le recrutement de médecins et de pharmaciens de sapeurs-pompiers professionnels des services départementaux d’incendie et de secours; (cliquez ici pour le télécharger)

– Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 avril 2012 fixant l’indice brut minimal et l’indice brut maximal servant de base de calcul de l’indemnité de responsabilité définie par l’article 6-4 du décret n° 90-850 du 25 septembre 1990 modifié portant dispositions communes à l’ensemble des sapeurs-pompiers professionnels. (cliquez ici pour le télécharger)

  1. Systèmes d’information et de communication : 

– Projet d’arrêté relatif à la formation aux systèmes d’information et de communication

Cliquez ci-dessous pour le télécharger:

– fiche CNIS référentiel de compétences SIC

– Projet d’arrêté relatif à la formation aux SIC

– Projet référentiel compétences SIC

– Projet référentiel formation SIC

– Projet référentiel évaluation SIC

 

 

IV. Communications (cliquez ici pour le télécharger)

  1. Etat d’avancement des travaux en matière de PFR 
  2. Dossier Parcours professionnels, carrières et rémunérations : impact statutaire de la réforme pour les personnels des SDIS 
  3. Mission d’étude de faisabilité d’un système unifié de réception des appels et de gestion opérationnelle au profit des SDIS

 

 V. Questions diverses

Un compte-rendu détaillé de cette réunion vous sera transmis dans les plus brefs délais.

 

Pour visualiser les modifications du R.I, cliquez ici.

Publié dans A la une
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