Ordre du jour de la CNSIS du 19 novembre 2015

FEDERATION AUTONOME

 

La réunion plénière de la conférence nationale des services d’incendie et de secours se tiendra le jeudi 19 novembre 2015.

 

 

Ordre du jour :

 

 

I. Approbation du compte-rendu de la CNSIS du 29 septembre 2015

 

II. Avis

 

  1. Projet de décret modifiant la partie réglementaire du CGCT (art R. 1424-19, équipe de direction du SDIS)
  2. Textes relatifs aux infirmiers de sapeurs-pompiers professionnels
  3. Surcotisation ENSOSP

 

III. Communications

 

Point sur la réforme des ESD

 

IV. Questions diverses

 

Un compte-rendu détaillé de cette réunion vous sera transmis dans les plus brefs délais.

 

Pour télécharger l’ordre du jour de la CNSIS, cliquez ici.

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