Ordre du jour de la CNSIS du 17 février 2015

COMMUNIQUE AUTONOME   La réunion plénière de la conférence nationale des services d’incendie et de secours se tiendra le mardi 17 février après la CNSIS dématérialisée qui s’est tenu du 03 au 08 décembre 2014.

Ordre du jour :

  I. Election du vice-président de la CNSIS

 

II. Approbation des comptes rendus des CNSIS dématérialisées du 24 au 31 octobre 2014 et du 3 au 8 décembre 2014. ( PV CNSIS dématérialisée 3-8 décembre 2014 / PV CNSIS dématérialisée 3-8 décembre 2014)

 

III. Avis

– Projet d’arrêté habillement (Projet arrêté habillement et Fiche CNSIS Arrêté Habillement-1)

– Projets d’ordonnance et de décret transfert de l’organisation des élections aux SDIS

 

IV. Communications

– Projet de fin de carrière des sapeurs-pompiers professionnels : bilan annuel – Rapport annuel du Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires

– Clause de revoyure, état d’avancement – Enquête santé dans les SDIS (Bilan politique HS – Janvier 2015)

– Publication de l’arrêté du 9 décembre 2014 relatif au tarif des indemnisations versées aux SDIS pour les interventions effectuées dans le cadre de la carence des ambulanciers (Arrêté carences 2015 JO)

– Information sur les modifications apportées à l’arrêté du 10 mai 2011 portant répartitions des contributions financières des services utilisateurs de l’INPT (Arrêté contributions INPT 23 12 14)

 

V. Questions diverses

– Point d’étape sur les travaux du comité de suivi référentiel sur le secours d’urgence aux personnes

– Projet de guide des bonnes pratiques en matière de compensation du logement des sapeurs-pompiers  

 

Un compte-rendu détaillé de cette réunion vous sera transmis dans les plus brefs délais.

 

Pour télécharger le communiqué cliquez ici.

Pour télécharger :

– la note d’information du 10 novembre 2014 relative à la décision du Conseil d’Etat sur le recours du Syndicat FA, concernant le temps de travail, cliquez ici.

– la note d’information relative aux conséquences de l’arrêt du Conseil d’Etat du 03 novembre 2014 sur le temps de travail des SPP logés, cliquez ici.

Publié dans A la une, SPP
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