Ordre du jour de la CNSIS du 17 décembre 2013

INSTANCE - ELYSEE

 

La réunion plénière de la conférence nationale des services d’incendie et de secours se tiendra le mardi 17 décembre prochain.

 

Ordre du jour :

 

I. Approbation du compte-rendu de la réunion du 15 octobre 2013.

 

II. Avis

1. Projet d’arrêté relatif aux indemnités de responsabilité susceptibles d’être allouées aux sapeurs-pompiers volontaires (cliquez ici) ;

2. Surcotisation ENSOSP (cliquez ici) ;

3. Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 30 novembre 2006 fixant les modalités d’établissement de la convention entre les services d’incendie et de secours et les établissements de santé sièges des SAMU mentionnés à l’article L.1424-42 du code général des collectivités territoriales (cliquez ici).

 

III. Communications

1. Le projet de pacte de sécurité civile (cliquez ici);

2. Les emplois supérieurs de direction (cliquez ici);

3. L’engagement pour le volontariat (cliquez ici) ;

4. Point sur les grilles indiciaires des sergents et adjudants (cliquez ici).

IV. Questions diverses

Un compte-rendu détaillé de cette réunion vous sera transmis dans les plus brefs délais.

 

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