Ordre du jour de la CNSIS du 26 juin 2013

INSTANCE - ELYSEE

 

 

La réunion plénière de la conférence nationale des services d’incendie et de secours se tiendra le mercredi 26 juin après le bureau qui s’est tenu le 5 juin.

 

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 avril 2013.
  1. Avis
  2. Projet de décret relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels ;
  3. Projets de décret et d’arrêté sur les indemnités des sapeurs-pompiers volontaires ;
  1. Communications
  2. Les accidents lors des séances d’entraînement sportif ;
  3. Compte rendu de la réunion du Conseil National des Sapeurs-pompiers Volontaires du 23 mai 2013;
  4. Premiers résultats de l’enquête DGSCGC auprès des SDIS sur le volontariat ;
  5. La clause de revoyure relative à la réforme de la filière des sapeurs-pompiers professionnels ;
  6. Présentation de l’évaluation de la politique territoriale d’incendie et de secours ;
  1. Questions diverses

 

Un compte-rendu détaillé de cette réunion vous sera transmis dans les plus brefs délais.

Publié dans A la une
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